Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TROPEZIENNES Par M. BELARBI
BELARBI Mohamed

Numéro de dépôt :
99811277
Date de dépôt :
02/09/1999
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
02/09/2029

Présentation de la marque LES TROPEZIENNES Par M. BELARBI

Déposée le 2 septembre 1999 par BELARBI Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « LES TROPEZIENNES Par M. BELARBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est BELARBI Mohamed domicilié(e) Résidence du Golfe, 1 avenue du Rivalet - 83580 - GASSIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LES TROPEZIENNES Par M. BELARBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TROPEZIENNES Par M. BELARBI arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.


BELARBI Mohamed - Résidence du Golfe, 1 avenue du Rivalet - 83580 - GASSIN - France


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la Loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 22 janvier 2008 - Concession de licence n°467429 - Publication au BOPI 2008-01-22

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2009 n°2412706 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-07-08

Inscription le 31 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°524645 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 16 mars 2016 - Concession de licence n°665051 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-16

Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2019 n°2720624 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Produits de parfumerie ; Produits imprimerie ; Cuir, malles, valises ; Tissus et produits textiles. Linge de lit. Linge de maison. Linge de table (mat. textile). Linge de bain (except. pr habillement). Rideaux, stores (mat. textiles) ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; Jeux, jouets, cartes à jouer ; Boissons ; Boissons alcoolisées (à l'exception des vins).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.